Etienne Kopp

Etienne Kopp Photographie

06.12.25.03.06.

SIRET 524 507 688 00017

Article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) : « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ».

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Etienne Kopp Photographe Belfort